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Placements
Règle de calcul sur des actions
acquises à des cours différents
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Pour le calcul de la plus- value ou de la moins- value, vous devez définir le « prix moyen pondéré » (PMP). Cette moyenne d’une même action se modifie chaque fois que vous renforcez votre position (peu importe les ventes : elles restent sans incidence sur cette moyenne). Ce calcul s’effectue pour chacun des membres du foyer fiscal et séparément pour chacun de ses comptes (Instruction du 13 juin 2001, BOI C- 1- 01)
Exemple En septembre 2006 vous avez vendu 100 actions de la société Y à 6 euros en de frais. Vous en disposiez 270, obtenues progressivement :
● octobre 2003, 50 titres à 34 euros = 1 700 euros ; ● septembre 2004, 60 titres à 41,3 euros = 2 478 euros ; ● mars 2005, 70 titres à 36, 2 euros = 2 534 euros ; ● mais 2005, 60 titres à 39,5 euros = 2 370 euros ● janvier 2006, 30 titres à 56, 4 euros = 1 692 euros. Soit 270 titre pour un risques total de 10 774 euros. Votre prix de revient s’établit ainsi :
10 774 euros divisés par 270 actions = 39,9 euros. Le gain net de frais effectué en 2004 est de : (100x 67,6) – (100x39.9) = 2 770euros.
De fréquentes opérations sur titres, dites par les sociétés, simulent les coûts d’acquisition. Prenez compte ainsi des « divisions de titres ». Pour rapprocher prix d’achat et prix de vente vous devrez les comptabiliser. Pareil pour les attributions gratuites » qui traduisent, on le sait, non pas un avantages permis à l’actionnaire mains l’intégration d réserves au capital social. Dès lors, le cours de Bourse s'adapte mécaniquement à la baisse pour tenir compte de la création des nouvelle actions. Vous devez donc étudier votre PMP (prix moyen pondéré) :
avec une valeur égale à zéro dans ce calcul ces actions gratuites entrent au numérateur. |