Le gain ou la perte provient de l’écart entre le cours de vente des titres, réduit des frais de courtage facturés, et le cours d’achat, augmenté des frais afférents. Vous devez faire le calcul vous- même, d’après vos avis d’opéré, à moins de demander ce service à votre intermédiaire (le coût de cette prestation ne peut s’ajouter en frais déductibles). Il convient d’appliquer le taux de change au jour de l’opération en cas d’abandon de titres cotés sur une place étrangère. Les frais imputables – impliquent l’habituelle commission de négociation de l’intermédiaire, l’éventuel impôt de Bourse et, pour les ordres de crédit (SDR), las commission de règlement différé.

• Pour les actions et part non cotées, montrez, sous réserve d’un contrôle du fisc, l’évaluation attendue dans l’acte de cession et le coût d’acquisition.

• Pour les titres acquis par succession ou donation, vous devez conserver, pour calculer la plus- value, « le cours moyen de la Bourse au jour de la transmission » (Code général des impôts, article 759) indiqué dans l’acte. Si vous les avez supportés personnellement vous pouvez ajouter les honoraires du notaire et droits fiscaux afférents aux titres cédés. Pensez, lors de la transmission, à indiquer à la banque en charge des titres reçus les cours déclarés au fisc.