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Lors d'un retrait total ou partiel, les gains sur des contrats d'assurance vie d'une durée supérieure à huit ans supportent l'impôt, seulement pour l'épargne versée à compter 1998. Celle versée auparant reste sans impôts. On pourra éviter l'impôt, en réalité, dans la plupart des cas du fait d'un abattement annuel 9200 euros de profit ( couples mariés) ou de 4600 euros ( célibataires, veufs et divorcés).Ces gains peuvent être soumis à un prélèvement liberatoire de 7,5% , sur option de votre part. Utilisez la rubrique CH ou DH, selon votre choix. Vous aurez un crédit d'impôt si vous avez déclaré des gains en DH, soumis au prélèvement liberatoire, inférieurs à l'abattement de 4600 euros ou de 9200 euros . Cette créance fiscale sera égale à 7,5% du reliquat d'abattement. Elle s'impute sur votre impôt sur le revenu ou le fisc vous rembourse si son montant excède celui de votre impôt total.
Attention évitent l'impôt: - les gains que vous avez accumulés sur l'argent versé avant 1998, pour les assurances vie souscrites avant le 26 septembre 1997. A compter de 1998 seuls les gains que vous avez réalisés sur les sommes versées peuvent être imposable; les profits réalisés si l'assurance vie débouche sur une rente viagère ou si le retrait amène au licenciement du titulaire, de sa mise à la retraite anticipée, de son invalidité grave ou celle de son conjoints, quelle que soit la durée du contrat. Jusqu'à présent, les produits attachés à des contrats d'assurance souscrits auprès de compagnies étrangères, ajoutés à des revenus de valeurs mobilières étrangères, étaient automatiquement soumis à l'impôt sur le revenu au taux progressif. Le bénéficiare peut désormais opter pour le prélèvement liberatoire, pour les contrats souscrits auprès d'entreprises établies dans un Etat de l'espace économique européen. Les produits ne sont imposables qu'après application de l'abattement annuel de 4600 euros ( personnes seules) ou de 9200 euros ( couples), en cas de rachat ou de dénouement après huit ans. |