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La rédaction de la clause bénéficiaire, l’élément clé du contrat.
La clause bénéficiaire dans un contrat d’assurance vie est fréquemment proposée pré- rédigée de la façon suivant : « mon conjoint, à défaut mes enfant ». Le souscripteur n’y prend la plupart du temps pas attention, estimant qu’elle lui convient. Et pourtant, c’est l’élément clé du contrat, et demande toute son attention.
Pourquoi prendre tant de précaution ? Parce qu’à défaut de bénéficiaire a instant du décès de l’assuré, les capitaux entrent dans l’actif successoral et l’exonération de droits de succession perdue. Autre risque : une rédaction confuse ou pas adéquate emmène de nombreux litiges entre les bénéficiaires, ce qui risque fort de bloquer la remise des fons. Enfin, la rédaction de la clause peut ne pas représenter vraiment la volonté de souscripteur et l’épargne ne sera alors pas attribuée comme il l’aurait voulu. |