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accueil » L'assurance de prêt » L'assurance de prêt, les exclusions
L'assurance de prêt
 
Les exclusions
 

Elles représentent des situations liées à des faits, à l'activité de l'assuré, à son état ou à des évènements extérieurs ou l'assureur refuse de garantir les risques.

Certaines exclusions sont automatiquement prévues dans tout contrat d'assurance de prêt et sont administrées par le Code des assurances, tel que le suicide de l'assuré pendant la première année d'assurance, les conséquences des faits de guerre, ou encore les faits volontaires de l'assuré ou du bénéficiaire.

D'autes exclusions sont spécifiques à certains contrats:

- La garantie décés:Incluant les explosions nucléaires, les actes de terrorisme, certains accidents de navigation aérienne, et leurs conséquences

- La garantie ITT et IPT:Tels que l'aliénation mentale, l'usage de stupéfiants, la pratique d'un sport à titre professionnel ou sport dangereux, les maladies de dos, les accidents en état d'ivresse, l'alcoolisme.