Première précaution à prendre : installer obligatoirement une cascade de bénéficiaires, en utilisant le terme « à défaut », plusieurs fois s’il le faut. Ainsi, si le premier bénéficiaire vient à mourir, ce sont ceux du (des) rang(s) en dessous qui reçoivent des fonds. Par exemple : « mon conjoint, à défaut mes enfants, à défaut mes petits- enfants ». Sans entrer dans la théorie de co- mourants chère à nos juristes, il est toutefois bon de projeter l’accident dans lequel deux générations peuvent disparaître.

 

Autre soin à apporter : garder l’anonymat du conjoint. Il faut donc éviter de le nommer par son nom car en cas de divorce, si la clause n’est pas corrigée, c’est l’ex- conjoint qui reçoit le capital et les intérêts.

 

On imagine facilement la réaction du nouvel époux ! Cas pratique : Pierre LEGRAND désigne comme bénéficiaire de son contrat son épouse Mme LEGRAND Collette née DUPUIS. Pierre divorce et se remarie avec Emilie MARTIN. Pierre LEGRAND oublie de corriger la clause bénéficiaire de son contrat. A son décès c’est Colette qui hérite de la totalité des fonds et non Emilie. S’il c’était contenté de faire apparaître dans la clause la mention « mon conjoint », c’est- à- dire qui à ce titre au moment du décès qui est le bénéficiaire. C’est donc Emilie qui aurait été l’héritière dans l’exemple. Face à ce courant litige, les tribunaux semblent maintenant considérer que c’est le dernier conjoint en date qu’il faut garder. Mais autant éviter un litige en choisissant pour la rédaction la plus adaptée.