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Désigner par de
simples modalités
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La désignation du bénéficiaire peut être faite à tout moment, depuis le jour de la conclusion du contrat jusqu’à son échéance. Elle n’est jamais résignée à aucune condition de forme particulière. Le bénéficiaire peut ainsi être désigné :
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Dans la demande d’adhésion ou de souscription, ou par avenant au contrat (ce qui est souvent le cas) ;
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Par simple lettre ;
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Par endossement quand la police est à ordre ;
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Par signification par acte d’huissier ;
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Encore par testament, solution permettant de tenir secrète la désignation et empêcher que le bénéficiaire ne donne son acceptation, ce qui rend en principe la désignation définitif.
La clause bénéficiaire est alors reprise par l’assureur dans les conditions particulières du contrat ou par voie d’avenant au contrat.
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