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Si l’on souhaite léguer les capitaux aux enfants, aussi étrange que cela puisse sembler, la simple mention « mes enfants » ne suffit pas. Elle paraît pourtant parfaitement claire. Mais elle élimine les enfants prédécédés et ayant eu eux mêmes des enfants, ainsi que les enfants à naître. Il faut donc indiquer : mes enfants vivants ou représentés et mes enfants à naître ».
Pierre a deux enfants, Jean et Patricia. Après avoir eu deux filles Jean est décédé, Pauline et Claire. Si Pierre a écrit sa clause en indiquant seulement « mes enfants », Jean étant décédé, à son décès, seule Patricia est bénéficiaire,. Elle hérite donc de tous les fonds. Si Pierre a rédigé « mes enfants vivants ou représentés », les fond sont répartis entre Patricia, Pauline et Claire, ces deux dernières venant en représentation de leur père prédécédé.
L’autre point auquel il faut être attentif si l’on souhaite (ce qui est parfaitement autorisé) attribuer des part différentes à chacun est la répartition entre les enfants et les autres bénéficiaires. Les capitaux sont répartis par parts égales à défaut de cette indication. Il est conseillé d’indiquer la répartition en pourcentage et non en montants, car le jour de la signature du contrat le capital total partager est inconnu. La bonne rédaction est ainsi : 50 % à ma fille Aline, 40 % à mon fils Charles, 10 % à ma nièce Christine ». Dit autrement ? S’il y a un autre enfant qui n’est pas cité, il est rayé du bénéfice du contrat. |